Mentions Légales
Société propriétaire du site
Bézy SAS Constructions au capital de 300 000 €
Code NAF : 4120 B
56530 GESTEL
Conception et réalisation du site
Webdesign Agence Réseaux © tous droits réservés
SARL Courtès & Associés « Agence Réseaux » au capital de 7622,45 €RCS Lorient B 392089264 - Code NAF : 7022 Z
40 avenue de la Perrière - 56100 Lorient
Tél. +33 (0) 2 97 37 77 77 - Fax.+33 (0) 2 97 83 37 58
mail : contact@agence-reseaux.com
http://www.agence-reseaux.com
Développement
Groupe Soledis - Vannes
SAS au capital de 320 000 € - RCS Vannes 498 898 0143 Parc Pompidou - CP 3409 - 56038 Vannes | FRANCE
Tél. 02 97 546 546 - Fax : 02 97 47 08 96
Mail : infos@groupe-soledis.com
http://www.groupe-soledis.com
Hébergement du site
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Soledis. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH - RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
140 quai du Sartel - 59100 ROUBAIX FRANCE
Tél. 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Droits d'auteurs & Propriété intellectuelle
La structure générale, les bases de données ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Bezy, ou bien sont régulièrement exploités sous licence.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données y compris les représentations iconographiques et photographiques, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Bezy. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site, des éléments qui le composent et des informations qui y sont apposées sans l'autorisation de l'ayant droit de ses éléments, sera poursuivi dans le cadre d'une action en contrefaçon ou en tant que concurrence déloyale.
Décharge de responsabilité
Nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues dans ce site internet. Cependant Bezy ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Bezy n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Bezy n'a aucun contrôle.
Conditions générales d'accès et d'utilisation
L'accès au site www.bezy.eu est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Bezy et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
Ce site est optimisé pour une résolution de 1024 X 768, pour les navigateurs Internet Explorer 5+ et supérieur, Netscape 6 et supérieur, ainsi que Firefox. A cet effet, l'utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.
Ces conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et nous vous recommandons de les consulter à chaque connexion. Ces conditions d'utilisation sont appliquées conformément au droit français.
Cette version du site www.bezy.eu a été créée en octobre 2008
Dernière mise à Jour : 13/11/08
